CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VENTE

PRÉSENTATION

Bienvenue chez Auvane.

Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Auvane. Auvane exploite cette boutique en ligne et le site internet associé, y compris les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services qui y sont proposés (les « Services »).

Notre boutique en ligne est hébergée sur Shopify, qui nous permet de vous proposer nos Services et de gérer notre activité de commerce électronique.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, ainsi que les politiques auxquelles elles font référence, définissent vos droits et obligations lorsque vous utilisez notre site ou achetez nos produits.

Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser notre site ou de passer une commande.

En consultant notre site, en utilisant nos Services ou en passant une commande auprès d’Auvane, vous acceptez les présentes Conditions ainsi que notre Politique de confidentialité.

Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.

ARTICLE 1 – ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT

En utilisant nos Services, vous déclarez avoir atteint l’âge légal requis dans votre pays de résidence pour effectuer des achats en ligne.

Si vous autorisez un mineur sous votre responsabilité à utiliser nos Services depuis l’un de vos appareils, vous êtes responsable de cette utilisation.

Pour utiliser certaines fonctionnalités ou passer une commande, nous pouvons vous demander certaines informations, notamment :

  • votre nom et prénom ;

  • votre adresse e-mail ;

  • votre adresse de facturation ;

  • votre adresse de livraison ;

  • vos informations de paiement.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Si vous disposez d’un compte client, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion ainsi que de toute activité effectuée à partir de votre compte.

Vous ne devez pas vendre, transférer ou mettre votre compte à la disposition d’un tiers sans notre autorisation préalable.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS

Nous faisons notre possible pour présenter et décrire les produits proposés par Auvane aussi fidèlement que possible.

Cependant, l’apparence et les couleurs des produits affichés sur votre écran peuvent varier légèrement par rapport au produit réel en fonction notamment :

  • de votre appareil ;

  • des paramètres de votre écran ;

  • de la luminosité ;

  • du navigateur utilisé.

Nous ne pouvons donc pas garantir que l’affichage des couleurs ou de certains détails corresponde exactement au produit physique.

Les descriptions, caractéristiques, prix et disponibilités des produits peuvent être modifiés lorsque cela est nécessaire.

Dans les limites prévues par la réglementation applicable, nous nous réservons le droit de :

  • retirer un produit de la vente ;

  • limiter les quantités disponibles ;

  • limiter la vente de certains produits dans certaines régions ou certains pays ;

  • modifier certaines caractéristiques ou informations relatives aux produits.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande sur notre boutique en ligne, vous effectuez une demande d’achat auprès d’Auvane.

Une commande est considérée comme acceptée lorsque nous vous envoyons une confirmation de commande.

Le paiement doit être reçu et validé avant que la commande puisse être définitivement traitée.

Nous vous invitons à vérifier attentivement :

  • les produits commandés ;

  • les quantités ;

  • votre adresse de livraison ;

  • vos coordonnées ;

  • le montant total de la commande

avant de finaliser votre achat.

Une fois la commande en cours de traitement, nous ne pouvons pas garantir qu’une modification ou une annulation soit encore possible.

Si nous devons modifier, refuser ou annuler une commande, nous essaierons de vous contacter à l’aide des coordonnées fournies lors de votre achat.

Les retours et remboursements sont traités conformément à notre Politique de remboursement et de retour.

Sauf accord contraire, les produits achetés auprès d’Auvane sont destinés principalement à un usage personnel et non à la revente commerciale.

ARTICLE 4 – PRIX ET PAIEMENT

Les prix affichés sur notre site sont ceux applicables au moment où vous finalisez votre commande.

Les prix, réductions, promotions et offres spéciales peuvent évoluer.

Le montant définitif de votre achat est affiché avant la validation de votre commande ainsi que dans votre confirmation de commande.

Lorsque cela est applicable, les éventuels :

  • frais de livraison ;

  • taxes ;

  • frais supplémentaires

sont indiqués au moment du paiement.

Certaines promotions peuvent être soumises à des conditions particulières.

En cas de différence entre les présentes Conditions et les conditions spécifiques d’une promotion, les conditions de la promotion concernée prévalent uniquement pour cette offre.

Vous êtes responsable de l’exactitude des informations de paiement que vous fournissez.

En passant commande, vous confirmez que :

  • les informations de paiement fournies sont correctes ;

  • vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi ;

  • vous disposez des fonds ou autorisations nécessaires ;

  • vous acceptez de payer le montant total indiqué lors de la commande.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous faisons notre possible pour préparer et expédier les commandes dans les délais indiqués sur notre site.

Toutefois, les délais de livraison communiqués sont des estimations.

La livraison finale peut dépendre de circonstances indépendantes de notre volonté, notamment :

  • le transporteur ;

  • les procédures douanières ;

  • les conditions météorologiques ;

  • les périodes de forte activité ;

  • les jours fériés ;

  • les conditions locales ;

  • d’autres circonstances exceptionnelles.

Pour davantage d’informations concernant la préparation, l’expédition et la livraison de votre commande, veuillez consulter notre Politique d’expédition.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de notre site et de nos Services comprend notamment :

  • le nom Auvane ;

  • notre logo ;

  • nos textes ;

  • nos descriptions de produits ;

  • nos photographies ;

  • nos illustrations ;

  • nos éléments graphiques ;

  • nos vidéos ;

  • nos contenus audio ;

  • nos avis et contenus éditoriaux ;

  • la conception de notre site ;

  • sa mise en page ;

  • nos supports publicitaires.

Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à Auvane, à nos concédants de licence ou à d’autres titulaires de droits autorisés.

Ils peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et d’autres droits de propriété intellectuelle.

Le contenu de notre site est destiné uniquement à un usage personnel et non commercial.

Sans notre autorisation écrite préalable, vous ne pouvez pas :

  • copier ;

  • reproduire ;

  • publier ;

  • distribuer ;

  • modifier ;

  • vendre ;

  • exploiter commercialement ;

  • republier

tout ou partie de notre contenu.

Le nom Auvane, notre logo et les noms de nos produits ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans notre autorisation préalable.

Le nom Shopify, son logo et ses marques appartiennent à Shopify ou à leurs titulaires respectifs.

ARTICLE 7 – OUTILS ET SERVICES TIERS

Nous pouvons mettre à votre disposition certains outils, applications ou services proposés par des tiers.

Nous ne contrôlons pas nécessairement ces services et ne pouvons pas garantir leur disponibilité permanente.

Si vous choisissez d’utiliser un outil ou un service externe, son utilisation peut être soumise aux conditions et politiques du prestataire concerné.

Nous pouvons également ajouter de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux services à notre boutique.

Lorsque cela est pertinent, les présentes Conditions s’appliqueront également à ces nouveaux Services.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Notre site peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou services exploités par des tiers.

Auvane n’est pas responsable :

  • du contenu de ces sites ;

  • de leur disponibilité ;

  • de leurs politiques ;

  • de leurs pratiques ;

  • de leur niveau de sécurité.

Lorsque vous quittez notre site pour accéder à un service tiers, nous vous recommandons de consulter ses propres conditions générales et sa politique de confidentialité.

Toute question concernant un produit ou service proposé directement par un tiers doit être adressée au prestataire concerné.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Auvane utilise Shopify afin de mettre à votre disposition notre boutique en ligne et certaines fonctionnalités associées.

Cependant, les achats effectués sur notre boutique sont conclus directement entre vous et Auvane.

Shopify n’est pas le vendeur des produits Auvane.

Dans la mesure prévue par la réglementation applicable, Shopify n’est pas responsable des litiges directement liés :

  • aux produits Auvane ;

  • aux commandes ;

  • aux livraisons ;

  • aux remboursements ;

  • aux transactions conclues avec Auvane.

ARTICLE 10 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées dans le cadre de nos Services sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Notre Politique de confidentialité est disponible sur une page dédiée de notre site.

Notre boutique étant hébergée par Shopify, certaines données personnelles nécessaires au fonctionnement de notre boutique peuvent également être traitées par Shopify.

Shopify traite ces informations conformément à sa propre politique de confidentialité.

ARTICLE 11 – AVIS, COMMENTAIRES ET CONTENUS TRANSMIS

Lorsque vous nous transmettez volontairement :

  • un avis ;

  • un commentaire ;

  • une suggestion ;

  • une idée ;

  • une photographie ;

  • une vidéo ;

  • un témoignage ;

  • tout autre contenu,

vous nous autorisez, dans les limites prévues par la réglementation applicable, à l’utiliser dans le cadre de la gestion, de l’amélioration ou de la promotion de nos Services.

Vous confirmez disposer des droits nécessaires sur tout contenu que vous nous transmettez.

Vous ne devez pas transmettre de contenu :

  • illégal ;

  • trompeur ;

  • abusif ;

  • menaçant ;

  • diffamatoire ;

  • portant atteinte aux droits d’un tiers ;

  • contenant un virus ou un logiciel malveillant ;

  • présenté comme provenant d’une autre personne alors que ce n’est pas le cas.

Vous restez responsable du contenu que vous nous transmettez.

Nous nous réservons le droit de retirer ou de ne pas publier un contenu qui ne respecte pas les présentes Conditions.

ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Malgré notre vigilance, certaines informations publiées sur notre site peuvent occasionnellement contenir :

  • des erreurs typographiques ;

  • des informations inexactes ;

  • des omissions ;

  • des erreurs concernant les produits ;

  • des erreurs de prix ;

  • des informations incorrectes concernant les promotions ;

  • des erreurs concernant les frais ou délais de livraison ;

  • des informations incorrectes sur la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger ces informations lorsque cela est nécessaire.

Si une erreur concerne une commande déjà passée, nous la traiterons conformément à la réglementation applicable et vous contacterons lorsque cela est nécessaire.

ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous devez utiliser notre site et nos Services uniquement à des fins légales.

Il est notamment interdit d’utiliser nos Services pour :

  • exercer une activité illégale ;

  • enfreindre une loi ou une réglementation applicable ;

  • porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’un tiers ;

  • harceler, menacer ou insulter une personne ;

  • diffuser volontairement des informations frauduleuses ou trompeuses ;

  • envoyer des messages indésirables ou du spam ;

  • usurper l’identité d’une personne ou d’une organisation ;

  • transmettre des virus, logiciels malveillants ou codes nuisibles ;

  • contourner les mesures de sécurité de notre site ;

  • collecter sans autorisation les données personnelles d’autres utilisateurs ;

  • extraire automatiquement ou abusivement le contenu de notre site ;

  • exploiter commercialement nos Services sans notre autorisation.

Nous pouvons limiter ou suspendre l’accès à nos Services lorsqu’une violation des présentes Conditions est constatée.

ARTICLE 14 – SUSPENSION OU RÉSILIATION

Nous pouvons limiter, suspendre ou mettre fin à votre accès à tout ou partie de nos Services si :

  • vous ne respectez pas les présentes Conditions ;

  • vous utilisez nos Services de manière abusive ou frauduleuse ;

  • cela est nécessaire pour protéger notre site, nos utilisateurs ou nos droits ;

  • la réglementation applicable nous y oblige.

Les obligations ou montants dus avant la suspension ou la résiliation restent applicables.

Certaines dispositions restent également applicables après la fin de l’utilisation des Services lorsqu’elles sont, par leur nature, destinées à continuer de produire leurs effets.

Cela concerne notamment :

  • la propriété intellectuelle ;

  • la responsabilité ;

  • la protection des données ;

  • les obligations de paiement ;

  • le droit applicable.

ARTICLE 15 – INFORMATIONS, GARANTIES ET DROITS DES CONSOMMATEURS

Nous faisons notre possible pour fournir des informations exactes et à jour concernant nos produits et Services.

Toutefois, des erreurs ou mises à jour peuvent occasionnellement être nécessaires.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les garanties légales ou les droits dont bénéficient les consommateurs lorsqu’ils ne peuvent pas être exclus ou limités par la loi applicable.

Les droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs restent pleinement applicables.

ARTICLE 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites autorisées par la réglementation applicable, Auvane, ses partenaires, prestataires, représentants et collaborateurs ne pourront être tenus responsables de certains dommages indirects résultant de l’utilisation de notre site ou de nos Services.

Cela peut notamment comprendre :

  • certaines pertes indirectes ;

  • une perte de données ;

  • une perte de bénéfices ;

  • une perte de chiffre d’affaires ;

  • une perte d’économies attendues ;

  • certains dommages consécutifs.

Cette limitation s’applique uniquement dans la mesure autorisée par la loi.

Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ou ne limite une responsabilité lorsqu’une telle exclusion ou limitation est interdite par la réglementation applicable.

ARTICLE 17 – RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

Dans les limites autorisées par la loi, vous êtes responsable des conséquences résultant directement :

  • d’une violation grave des présentes Conditions ;

  • d’une utilisation illégale de nos Services ;

  • d’une atteinte aux droits d’un tiers ;

  • d’une utilisation non autorisée ou frauduleuse de notre site.

Cette disposition s’applique uniquement dans les limites prévues par la réglementation applicable.

ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée invalide, illégale ou inapplicable, en totalité ou en partie, les autres dispositions restent applicables.

La disposition concernée sera interprétée ou adaptée dans la mesure nécessaire et autorisée par la loi, sans affecter la validité du reste des présentes Conditions.

ARTICLE 19 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Les présentes Conditions ainsi que les autres politiques disponibles sur notre site constituent l’ensemble des conditions applicables à l’utilisation des Services Auvane.

Le fait que nous n’exercions pas immédiatement un droit prévu par les présentes Conditions ne signifie pas que nous renonçons à ce droit.

ARTICLE 20 – TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS

Vous ne pouvez pas transférer à un tiers vos droits ou obligations résultant des présentes Conditions sans notre autorisation préalable.

Dans les limites prévues par la réglementation applicable, Auvane peut transférer certains de ses droits ou obligations notamment dans le cadre :

  • d’une réorganisation ;

  • d’une fusion ;

  • d’une acquisition ;

  • d’un transfert ou d’une cession de son activité.

ARTICLE 21 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes Conditions et les contrats conclus par l’intermédiaire de notre boutique sont soumis aux règles de droit applicables en matière de consommation et de droit international privé.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union européenne, les dispositions impératives de protection des consommateurs applicables dans votre pays de résidence continuent de s’appliquer lorsqu’elles sont prévues par la loi.

En cas de litige, les règles légales applicables détermineront la juridiction compétente.

ARTICLE 22 – TITRES DES ARTICLES

Les titres utilisés dans les présentes Conditions ont uniquement pour objectif d’en faciliter la lecture.

Ils n’affectent pas l’interprétation ou la portée juridique des dispositions.

ARTICLE 23 – MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS

La version la plus récente des présentes Conditions est disponible sur cette page.

Nous pouvons les modifier lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte notamment :

  • d’une évolution de nos Services ;

  • de changements opérationnels ;

  • de nouvelles fonctionnalités ;

  • d’évolutions légales ou réglementaires.

Lorsque la réglementation l’exige, nous vous informerons des modifications importantes.

Pour les commandes passées avant une modification, les conditions applicables au moment de la commande continueront de s’appliquer dans la mesure prévue par la loi.

ARTICLE 24 – CONTACT

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente ou votre utilisation des Services Auvane, vous pouvez nous contacter à :

Auvane

E-mail : info@auvane.fr